Modèles pour les Écoles :
Le Modèle Universel :
Le Modèle "Universel" regroupe sur une même plaque, le drapeau français, le drapeau l'Union européenne et la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
349 € HT
Franchise en base de TVA
Le Modèle Personnalisé Version E1 :
Le Modèle "Personnalisé Version E1" réunit le drapeau de la France, le drapeau de l'UE puis la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation et combine 2 éléments de personnalisation, le Type d'école (publique ou privée) et le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
369 € HT
Franchise en base de TVA
Le Modèle Personnalisé Version E2 :
Le Modèle "Personnalisé Version E2" réunit sur la même plaque, le drapeau français, le drapeau de l'Union européenne ainsi que la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation créé la Loi n°2013-595 du 08 juillet 2013 et combine 3 éléments de personnalisation : le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) et le Nom de l'école.
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
384 € HT
Franchise en base de TVA
Le Modèle Personnalisé Version E3 :
Le Modèle "Personnalisé Version E3" réunit le drapeau français et européen puis la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation et combine 3 éléments de personnalisation, le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) et le Nom de la commune :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
389 € HT
Franchise en base de TVA
Le Modèle Personnalisé Version E4 :
Le Modèle "Personnalisé Version E4" regroupe sur une même plaque, le drapeau français, le drapeau européen et la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation créé par la Loi n°2013-595 du 08 juillet 2013 et combine 4 éléments de personnalisation : le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) ; le Nom de l'école et le Nom de la commune.
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
404 € HT
Franchise en base de TVA
Le Modèle Personnalisé Version E5 :
Le Modèle "Personnalisé Version E5" affiche le drapeau français, le drapeau européen et la devise de la République française "Liberté, Égalité, Fraternité" conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation et combine 4 éléments de personnalisation : le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) ; le Nom de la commune et le Logo de la commune (x2).
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
434 € HT
Franchise en base de TVA
Le Modèle Personnalisé Version E6 :
Le Modèle "Personnalisé Version E6" associe sur une même plaque, le drapeau de la France, le drapeau de l'Union européenne et la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation et combine les 5 éléments de personnalisation proposés : le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) ; le Nom de l'école ; le Nom de la commune et le Logo de la commune (x2).
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
449 € HT
Franchise en base de TVA
Le Modèle Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen :
L'article L.111-1-1 du code de l'éducation rend obligatoire l'affichage de la "Déclaration des Droits de l'Homme" dans les locaux des écoles publiques et privées sous contrat :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
349 € HT
Franchise en base de TVA
Le Modèle Charte de la Laïcité à l'École :
La circulaire n° 2013-144 rend obligatoire l'affichage de la "Charte de la Laïcité à l'École" dans les écoles publiques et privées sous contrat :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
349 € HT
Franchise en base de TVA