Modèles pour le pavoisement des Écoles :
Modèle Universel :
Le Modèle "Universel" pour pavoiser les Écoles regroupe sur une même plaque, le drapeau français, le drapeau l'Union européenne et la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
384 € HT
Franchise en base de TVA
Modèle Personnalisé Version E1 :
Le Modèle "Personnalisé Version E1" réunit le drapeau de la France, le drapeau de l'UE puis la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation et combine 2 éléments de personnalisation, le Type d'école (publique ou privée) et le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
409 € HT
Franchise en base de TVA
Modèle Personnalisé Version E2 :
Le Modèle "Personnalisé Version E2" réunit sur la même plaque, le drapeau français, le drapeau de l'Union européenne ainsi que la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation créé la Loi n°2013-595 du 08 juillet 2013 et combine 3 éléments de personnalisation : le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) et le Nom de l'école.
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
424 € HT
Franchise en base de TVA
Modèle Personnalisé Version E3 :
Le Modèle "Personnalisé Version E3" réunit le drapeau français et européen puis la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation et combine 3 éléments de personnalisation, le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) et le Nom de la commune :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
429 € HT
Franchise en base de TVA
Modèle Personnalisé Version E4 :
Le Modèle "Personnalisé Version E4" pour le pavoisement des Écoles regroupe sur une même plaque, le drapeau français, le drapeau européen et la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation créé par la Loi n°2013-595 du 08 juillet 2013 et combine quatre éléments de personnalisation : le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) ; le Nom de l'école et le Nom de la commune.
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
444 € HT
Franchise en base de TVA
Modèle Personnalisé Version E5 :
Le Modèle "Personnalisé Version E5" affiche le drapeau français, le drapeau européen et la devise de la République française "Liberté, Égalité, Fraternité" conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation et combine 4 éléments de personnalisation : le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) ; le Nom de la commune et le Logo de la commune (x2).
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
474 € HT
Franchise en base de TVA
Modèle Personnalisé Version E6 :
Le Modèle "Personnalisé Version E6" pour le pavoisement des Écoles associe sur une même plaque, le drapeau de la France, le drapeau de l'Union européenne ainsi que la devise de la République française conformément à l'article L.111-1-1 du code de l'éducation et combine les 5 éléments de personnalisation proposés : le Type d'école (publique ou privée) ; le Niveau d'enseignement (primaire ou maternelle ou élémentaire) ; le Nom de l'école ; le Nom de la commune et le Logo de la commune (x2).
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
484 € HT
Franchise en base de TVA
Modèle Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 août 1789 :
L'article L.111-1-1 du code de l'éducation rend obligatoire l'affichage de la "Déclaration des Droits de l'Homme" dans les locaux des écoles publiques et privées sous contrat :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
384 € HT
Franchise en base de TVA
Modèle Charte Laïcité à l'École :
La circulaire n° 2013-144 rend obligatoire l'affichage de la "Charte de la Laïcité à l'École" dans les écoles publiques et privées sous contrat :
Plaque et plats de fixation en Aluminium. Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
384 € HT
Franchise en base de TVA