Le Modèle Charte de la Laïcité à l'École
Ensemble, vous irez loin :
| De l'aluminium, léger, robuste, résistant à la corrosion et recyclable à 100% pour la plaque et les plats de fixation jusqu'au vinyle polymère ORAJET® 3105 qui assure une tenue hors pair des couleurs en passant par le film de protection anti-uv qui accroît très sensiblement la durabilité de l'impression puis protège la plaque des abrasions multiples et plus spécialement des pluies acides. Tout. Absolument tout est réuni pour lui assurer une belle longévité. Les chiffres sont parlants, criants, même : la durée de vie en exposition en intérieur est supérieure à 25 ans. Je vous l'avais bien dit. Avec lui... vous irez loin, voire très loin.
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La "Charte de la Laïcité à l'École" comprend 15 articles et expose avec la clarté requise les sens et les enjeux du principe de laïcité à l'École dans son rapport avec les autres valeurs et principes de la République. Elle vient compléter le dispositif visuel mis en place par l'article L.111-1-1 du code de l'Éducation qui prend ainsi tout son sens.
Modèle Charte de la Laïcité à l'École
Plaque en aluminium.
Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
384 € HT
Franchise en base de TVA
Franchise en base de TVA ?
| Vous ne paierez pas de TVA : la facture sera en HT puisque la franchise en base de TVA est un régime fiscal qui permet aux entreprises qui le souhaitent d'être exonérées de TVA. Aussi, il n’y a pas de TVA à collecter sur les ventes. Et sur chaque facture émise par l'entrepreneur figurera la mention : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI".
Où afficher la Charte de la Laïcité à l'École ?
| "La Charte de la Laïcité à l'École" devra être affichée "de manière à être visible de tous". "Les lieux de passage et d'accueil sont à privilégier." → in "Maire-info", "Le lancement de la nouvelle Charte de la Laïcité", édition du 09 septembre 2013.
Le design physique :
| Afin de mettre en valeur la Charte de la Laïcité, optimiser sa visibilité et lisibilité en se présentant en relief sur cloison ou paroi, renforcer la rigidité et la solidité de la plaque, lui donner de l'épaisseur et du volume, du cachet et de la personnalité, les bordures gauche et droit sont embouties, en angles arrondis, sur toute la verticalité :
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Le design graphique :
| Pour affirmer son caractère solennel et dans un souci de cohérence, la construction graphique de type "Portait" de la "Charte de la Laïcité à l'École" s'inspire des modes de composition et de construction des premières gravures de la "Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen" du 26 août 1789 :
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| Modèle fabriqué en France dans le département de l'Aveyron par 4 entrepreneurs → En savoir + ...
Plaque livrée avec :
| Notice de pose en douze étapes : → En savoir +
| Gabarit de pose : plaque en médium de 3 mm d'épaisseur et de 750 x 480 mm avec le perçage afférent ;
| 4 chevilles de fixation TRIDER/B ÉLÉMATIC M6 10 x 55/10 mm. Cheville bi-matière universelle à douille pour charge sur structures en béton, sur maçonneries pleines ou creuses. Version avec vis tête hexagonale galvanisée pour serrage sur le côté :
Délai de livraison :
| Entre 20 et 60 jours selon volume à partir de la réception du devis signé.
Participation aux frais de transport et d'emballage :
| 15 € par plaque en France métropolitaine.