Le Modèle Charte de la Laïcité à l'École
Avec lui, vous irez loin :
| De l'aluminium, léger, résistant à la corrosion et recyclable à 100% pour la plaque et les plats de fixation jusqu'au vinyle polymère ORAJET® 3105, garant d'une tenue hors pair des couleurs en passant par le film de protection contre les rayons ultra-violets qui double la durabilité de l'impression puis protège la plaque des abrasions diverses et surtout des pluies acides. Tout. Absolument tout est combiné pour garantir à la plaque une longue durée de vie. La preuve en chiffres et en lettres : supérieure à 25 ans en intérieur. Je vous l'avais bien dit, avec lui, vous irez loin, voire très loin...
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La "Charte de la Laïcité à l'École" comprend 15 articles et relate avec la clarté requise les sens et les enjeux du principe de laïcité à l'École dans son rapport avec les autres valeurs et principes de la République. Et, en fait, elle vient compléter le dispositif visuel mis en place par l'article L.111-1-1 du code de l'Éducation qui prend ainsi tout son sens.
Modèle Charte de la Laïcité à l'École
Plaque en aluminium.
Dimensions : 75 x 50 x 2 cm.
349 € HT
Franchise en base de TVA
Franchise en base de TVA ?
| Vous ne paierez pas de TVA : la facturation sera en HT. La franchise en base de TVA est un régime fiscal qui consent aux entreprises qui le souhaitent d'être exonérées de TVA. Il n’y a pas de TVA à recueillir sur les ventes. Et chaque facture émise portera la mention "TVA non applicable, art. 293 B du CGI".
Où afficher la Charte de la Laïcité à l'École ?
| La Charte de la Laïcité à l'École devra être affichée dans des endroits accessibles "de manière à être visible de tous". "Les lieux de passage et d'accueil sont à privilégier." → in "Maire-info", "Le lancement de la nouvelle Charte de la Laïcité", édition du 09 septembre 2013.
Le design physique :
| Pour mettre en valeur la Charte de la Laïcité à l'École afin qu'elle s'affiche en relief ; pour renforcer sa rigidité et sa robustesse ; lui donner du volume, du cachet et de la personnalité, les bords gauche et droit de la plaque sont emboutis en angles arrondis sur toute la verticalité.
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Le design graphique :
| Dans le but d'affirmer son caractère solennel et dans un souci de cohérence, la composition graphique de la "Charte de la Laïcité à l'École" s'inspire du type de construction des premières gravures de la "Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen" du 26 août 1789.
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Plaque livrée avec :
| Notice de pose en douze étapes : → En savoir +
| Gabarit de pose : plaque en médium de 3 mm d'épaisseur et de 75 x 48 cm avec le perçage afférent ;
| 4 chevilles de fixation TRIDER/B ÉLÉMATIC M6 10 x 55/10 mm. Cheville bi-matière universelle à douille pour charge sur structures en béton, sur maçonneries pleines ou creuses. Version avec vis tête hexagonale galvanisée pour serrage sur le côté :
Délai de livraison :
| Entre 20 et 60 jours selon quantité après réception du devis ratifié.
Frais d'emballage et de port :
| 15 € par plaque en France métropolitaine.